Adjudant, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2003

Au grade d'officier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Membres

Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux

Membres

adjudant, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1958

Au grade de chevalier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

tableau d'avancement au titre de l'année 2002

Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement

au titre de l'année 2002

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

ancien vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 5 juin 1991

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade d'officier

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

conjointement, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires

susvisée

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous

vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

représentants désignés par

membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, pour signer conjointement, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires

susvisée

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

conjointement, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres des honoraires

susvisée

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

conjointement, au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires

susvisée

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et, en particulier, aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous

vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles

ministère de l'économie et des finances

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe

au titre de l'année 1996

président du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer

ingénieur général du G.R.E.F., D.R.A.F. Bretagne

membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique

ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national

(en service détaché)

pour la 1re classe de leur grade

au titre de l'année 1991

dans le corps des administrateurs civils

administrateur civil de 2e classe, 3e échelon

les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration

Corps des administrateurs civils

les administrateurs civils

Economie, finances et budget